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Marques déposées par patrick muraz
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Artisan Gourmand
Marque expirée - Marque en non vigueur

Artisan Gourmand
patrick muraz

Numéro de dépôt :
3635648
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Artisan Gourmand de patrick muraz

Présentation de la marque Artisan Gourmand

Déposée le 10 mars 2009 par patrick muraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artisan Gourmand »

Le déposant est patrick muraz domicilié(e) les menards - 73170 - ST PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick muraz domicilié(e) les menards - 73170 - ST PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Gourmand est expirée depuis le 10 mars 2019.

patrick muraz a également déposé les autres marques suivantes : LES CROC'OVINS , Les PeToLes , Savoïe Biscuits , Les galévins


patrick muraz - les menards - 73170 - ST PAUL - France


patrick muraz - les menards - 73170 - ST PAUL - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan.